Pourquoi un tarif doit-il être actualisé?

Les soins médicaux évoluent rapidement. Aujourd’hui, les hôpitaux et les cliniques réalisent en ambulatoire des interventions qui, dix ans auparavant, ne pouvaient pas se faire sans hospitalisation. Cela s’explique par les progrès de la technique chirurgicale, par les nouvelles possibilités diagnostiques et par l’évolution des profils professionnels.

Avec la fourniture de prestations médicales, les coûts changent eux aussi. L’organisation tarifaire doit actualiser régulièrement les données de coûts sur lesquelles repose la structure, car des données dépassées ne permettent pas de négocier équitablement les prix.

La structure tarifaire doit tenir compte des innovations

Une bonne structure tarifaire doit suivre de près l’évolution médicale. À défaut, elle risque d’être dépassée, ou pire encore, d’être un frein aux innovations puisqu’elle ne les rémunérera pas correctement.

Le système TARMED est un exemple patent de ce mécanisme. Il repose sur une nomenclature et des bases de calcul qui remontent aux années 1990. Et depuis son introduction il y a environ 20 ans, les partenaires ne sont pas parvenus à actualiser les tarifs. Il en résulte que de nombreuses prestations médicales apparues au cours de ces deux décennies ne sont pas représentées dans cette structure devenue obsolète.

Système de forfaits ambulatoires: la maintenance du tarif est très importante

Dans le système de forfaits ambulatoires, une grande importance est accordée à la maintenance du tarif. Les paramètres suivants sont pris en compte:

  1. Actualité des coûts: après la phase d’introduction, les données de coûts seront actualisées annuellement.
  2. Réalité des coûts: les données réelles des coûts de cas traités en ambulatoire servent de base de calcul. C’est la condition pour prévenir les blocages malgré les divergences d’intérêts entre les partenaires tarifaires (par ex. entre les fournisseurs de prestations et les répondants des coûts).
  3. Perfectionnement continuel: les utilisateurs pourront, via leurs fédérations, déposer chaque année des demandes d’amélioration ou de poursuite du développement de la structure. L’organisation tarifaire les examinera. Pour répondre aux demandes de perfectionnement, elle procédera sans attendre à la collecte (automatique) de données sur les prestations requises. Les améliorations et la poursuite du développement pourront ainsi être réalisées rapidement, afin que la structure soit toujours fidèle à la réalité des coûts et des prestations.

 

Un tarif doit être tenu à jour. Il est prévu que la maintenance du système de forfaits ambulatoires se fasse de manière régulière et selon une procédure prédéfinie. L’actualité du tarif sera garantie. C’est une nouveauté qui était attendue depuis longtemps dans le secteur ambulatoire.

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